Cluster Montagne
Notre cabinet participera au Forum des collectivités territoriales de Haute-Savoie le vendredi 17 prochain et nous serons présent avec le Cluster Montagne sur le stand n°E25.
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Etude de faisabilité Dans le cadre de l'assistance foncière du CERN pour l'étude de faisabilité du FCC, le planning des études par forages et des études sismiques est à disposition ici.Ces études visent à recueillir, grâce à des techniques de pointe, des images...
Enquête publique pour le confortement du système de Magland centre et pour la restauration de l’Arve Ouverture des enquêtes publiques conjointes (enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire conjointe) pour le projet de confortement...
Arrêté préfectoral SUP - Compétence GEMAPI Un arrêté préfectoral instituant une servitude d’utilité publique en vue de prévenir les inondations au bénéfice de la Communauté d’agglomération Durance Lubéron Verdon (DLVAgglo) pour l’implantation et l’exploitation du...
Un arrêté préfectoral du 11 février 2025 instituant une servitude d’utilité publique au titre du Code du Tourisme a été pris dans le cadre du projet d’implantation du téléphérique 3S du Jandri sur la commune des Deux Alpes. Ce projet ambitieux vise à moderniser le...
Ouverture des enquêtes publiques conjointes (enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire conjointe) pour le projet de restauration de la Menoge, entre le pont de Fillinges et le pont de Bonne. L'enquête se déroulera du 10 au 26 mars...